ImprimerL'actualité institutionnelle
30-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 30 tome III de MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Solidarité, insertion et égalité des chances (23 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 26 tome III de M. Stéphane SAUTAREL et Mme Isabelle BRIQUET, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Relations avec les collectivités territoriales (23 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Avis n° 133 tome IV de M. Michel LAUGIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Presse (23 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Avis n° 133 tome III de M. Bernard FIALAIRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Enseignement technique agricole (23 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 32 tome III de M. Emmanuel CAPUS et Mme Ghislaine SENÉE, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Travail et emploi (23 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 2 tome III de Mme Florence BLATRIX CONTAT, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Administration générale et territoriale de l'État (23 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Rapport n° 155 de Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (30 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 28 tome III de M. Vincent DELAHAYE, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Santé (23 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Avis n° 132 tome II de MM. Stéphane DEMILLY, Hervé GILLÉ et Philippe TABAROT, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Transports (23 novembre 2023)
30-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III de M. Vincent CAPO-CANELLAS, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III de Mme Christine LAVARDE, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III de M. Hervé MAUREY et Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Avis n° 129 tome II de M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Rapport spécial n° 128 annexe 16 tome III de Mme Marie-Carole CIUNTU, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Immigration, asile et intégration (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Avis n° 132 tome III de MM. Guillaume CHEVROLLIER, Fabien GENET et Pascal MARTIN, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Environnement (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Avis n° 129 tome IV de Mme Micheline JACQUES, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Outre-mer (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Avis n° 131 tome III de Mme Pascale GRUNY, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale « Pensions » (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Avis n° 134 tome VIII de Mme Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Protection judiciaire de la jeunesse (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Avis n° 131 tome VI de Mme Frédérique PUISSAT, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Travail et emploi (23 novembre 2023)
29-11-2023 - Sénat
Avis n° 134 tome VI de M. Louis VOGEL, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2024 : Administration pénitentiaire (23 novembre 2023)